Chronique JuriGeek 4

Faut-il sanctionner le retweet au même titre que le tweet initial ?

Dans le cadre de ses chroniques vidéo Au Tribunal de l’Internet !, le site Le Point ouvre le débat sur de nombreuses questions intéressantes posées par l’évolution de nos habitudes de consommation du net en général et des réseaux sociaux en particulier.

L’épisode du 27 juillet dernier a notamment posé cette question que je trouve très pertinente : Faut-il sanctionner le retweet ?

AU TRIBUNAL DE L’INTERNET ! Faut-il sanctionner… par LePoint

Le droit français s’étant adapté ces dernières années aux pratiques des réseaux sociaux, il est aujourd’hui clair et admis que notre responsabilité juridique s’étend à la toile et que le fait d’écrire un message sur le net ne dispense pas de devoir répondre de ses actes, au même titre que dans la « vie réelle ». Nos actions et opinions ont des conséquences online.

Toutefois, avec l’évolution des pratiques marketing, de propagande et de publicité sur les réseaux sociaux qui sont quasiment devenus aussi – voir plus – importants que les médias traditionnels, l’influence, l’impact de nos actes et paroles en ligne sont, de fait, démultipliés.

Nous ne jugerons pas ici du bien fondé de la définition d’un contenu illicite ou non, question qui est inutile au débat et l’apanage du législateur, mais uniquement sur le bien fondé d’étendre la responsabilité du compte qui aura posté le tweet jugé illicite à tous ceux qui l’auraient relayé et si oui dans quelle mesure et sous quelles conditions.

Si la (ou les) victime(s) d’un tweet peut(vent) souffrir du contenu d’un message, qu’en est-il une fois que ce message est démultiplié par les X internautes qui auront partagé ce contenu ?

Peut-on considérer à juste titre que le dommage subi est lui-même démultiplié à mesure que la propagation du contenu augmente ?

Le sens commun aurait tendance à nous faire penser que, comme dans le cas d’un harcèlement par exemple, c’est en effet bien souvent la répétition et l’accumulation qui créé le traumatisme chez la victime. Une personne m’insulte je peux le gérer, 100K personnes relaient cette insulte je ne vais certainement pas le vivre de la même façon . Ceci étant valable pour un individu comme pour une communauté ou un groupe. Le nombre de victime n’étant à mon sens pas pertinent ici.

En terme d’impact et de responsabilité morale donc, il semble cohérent de partir du principe que le retweet d’un contenu illicite est aussi dommageable, voir plus, que le tweet initial.

Toutefois, il ne s’agit pas ici de simplement déterminer une quelconque complicité, qui, si l’on s’en tient à sa définition la plus stricte, ne pourrait s’appliquer le cas échéant qu’aux personnes titulaires du compte en sus de l’individu rédacteur dudit tweet dont le contenu aurait été jugé initialement illicite, mais plus de savoir si la responsabilité juridique du compte coupable peut s’étendre aux comptes relayeurs…

Pour en juger il faut déjà prendre en compte la nature même du réseau social.

Twitter est un outil social dont l’usage principal consiste à relayer et partager des informations. Sans doute premier site de relaie de news mondial, son format court et instantané permet un flux d’info (et d’intox) constant et illimité.

Cette instantanéité qui garantie de la news fraîche est également la porte ouverte aux réactions à chaud, souvent irréfléchies, fréquemment stériles et régulièrement opportunistes.

A l’image cette analyse du site ReputatioLab sur la mécanique des hashtags de haine, la seule raison pour laquelle ce genre de hashtags se retrouve en trending topic est due aux réactions bien-pensantes et offensées qui, au lieu de porter préjudices aux contenus haineux initiaux, en font une promotion gratuite et tendance.

Il est fréquemment démontré que les réactions les plus féroces et actives sur les réseaux sociaux se basent sur la mécanique du « je réagis à quelque chose parce que je ne l’aime pas », sans oublier la masse d’opportunistes qui ne vont réagir que parce que c’est en trending topic afin de gagner en visibilité et de peut-être rafler quelque followers au passage.

Partant de ce constat général du réseau Twitter, il devient beaucoup plus délicat de se porter en juge de la volonté cachée derrière un simple retweet.

Lequel peut être en plus de différente nature :

• le simple retweet = je transmet une information. Le fait de transmettre cette information à mes followers est-il un jugement de valeur en soi ? J’ai sélectionné cette info parmi des centaines, c’est donc qu’elle m’intéresse forcément. Mais le fait qu’elle m’intéresse suffit-il à déterminer mon approbation de cette information ?
• le retweet avec commentaire = je ne me contente pas de relayer une information, je transmet une opinion liée à cette information. Nous pouvons imaginer ici qu’il est beaucoup plus simple de déterminer alors l’opinion du retweeteur. J’apporterais tout de même une certaine réserve vu par exemple la quantité de compte à l’humour noir et décalé qui pullule sur twitter et font le bonheur des pauses café au travail, ou encore certains comptes officiels qui aiment jouer avec l’actualité en surfant sur les trending topic… La mauvaise interprétation d’un retweet est toujours possible pour une personne qui ne serait pas familière du compte ou du réseau.
• le retweet avec émoticône = je ne me contente pas de relayer une information, je transmet une réaction liée à cette information. Déterminer avec certitude l’état d’esprit et les opinions d’un individu via une émoticône reste relativement tendancieux à mon goût.

Reste enfin le « j’aime », petit cœur remplaçant de l’ancien « favori » et qui permet d’indiquer à un twittos (et accessoirement à ses followers) que l’on a apprécié son tweet, et qui, finalement, serait peut-être le signe qui laisserait le moins de place possible à l’interprétation de l’approbation du tweet initial.

Certains vont penser que je coupe les cheveux en 4 et qu’il est plus souvent évident de comprendre si oui ou non un retweet approuve le tweet initial que l’inverse. Je répondrai alors qu’ouvrir la porte des jugements de valeur sans critères précis et restrictifs sur certains commentaires ou émoticônes liés à un contenu jugé illicite est la mort annoncée de la liberté d’expression sur internet.

Enfin, si l’on s’en tient au dommage lui-même, le simple retweet suffit à le créer, nul besoin d’approuver le contenu dommageable pour qu’il soit réel pour la victime, puisque c’est la démultiplication du contenu sur la toile qui va amplifier le malaise, qu’il soit ou non approuvé par les personnes qui le relaient…

Moralement mon retweet même avec 10 émoticônes qui vomissent pourra avoir le même impact amplificateur qu’un autre avec 10 cœurs, sans oublier les commentaires larmoyants ou clichés qui peuvent parfois être autant d’insultes pour les victimes. Juridiquement nul besoin d’intention de créer le dommage pour que celui-ci existe, de facto le simple retweet suffirait à lui-seul à prouver le dommage, nul besoin de rechercher l’intention dommageable de son auteur.

Dans ce cas où mettre les limites ?

Où placer le point de non retour pour que la crainte de représailles judiciaires ne bloquent pas le partage qui est l’essence même des réseaux sociaux tout en permettant aux internautes de pouvoirs se défendre des contenus irresponsables, haineux ou inappropriés du net ?

Puisque je ne saurai prétendre avoir la réponse à cette épineuse question qui va certainement être au cœur de notre système judiciaire ces prochaines décennies, je vais me contenter de donner mon humble ressenti.

La responsabilité d’un contenu illicite ne peut s’arrêter au seul auteur de ce contenu à partir du moment où celui-ci a atteint un niveau de visibilité tel qu’il a dépassé le cercle du réseau initial de l’auteur ou lorsque l’auteur est une personnalité publique dont les propos vont forcément avoir un impact amplificateur.

La détermination du rôle et de la responsabilité des relayeurs doit toutefois être encadrée drastiquement afin d’éviter les dérives totalitaires qui seraient encore plus dommageables que de laisser ces individus baver sur le net. Si la responsabilité de l’auteur du tweet initial doit s’étendre à un retweeteur il faut que le contenu du retweet soit jugé aussi illicite que celui du tweet original.

Et c’est là que se situe tout le challenge pour le législateur et les juges qui vont devoir avancer au cas par cas et établir petit à petit une jurisprudence et des critères suffisamment clairs et restrictifs afin de garantir que la liberté d’expression ne se fasse pas systématiquement au détriment de la justice individuelle.

Alors en attendant :

• Eduquez vos enfants ! Ils sont potentiellement autant victime que bourreau et le respect et la responsabilité de ses actes ne doivent pas s’arrêter au bouton d’un pc ou d’un smartphone.
• Eduquez-vous ! Nous sommes tous responsables de ce que nous postons sur internet. Un simple partage ou un retweet peuvent être dommageable pour quelqu’un que vous ne connaissez peut-être pas mais qui pourrait un jour devenir vous-même. Diriez-vous cela à la personne si elle était en face de vous ? Feriez-vous cela si vous aviez la personne en face de vous ? Aimeriez-vous découvrir ce genre de contenu un matin en vous connectant ? Pensez-vous vraiment qu’un retweet qui dit « OMD c’est affreux #lapaixsurlemondedesbisous » vaut le coup de juste partager un contenu que vous trouvez choquant ?